Marque enregistrée - Marque en vigueur

MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM
M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4357811
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM de M.C. FRANCE

Présentation de la marque MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.C. FRANCE domicilié(e) Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 865 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

M.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MC FRANCE , PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE , MC1 LE BOIS LIBERTE , MEO , MIXTEXCELLENCE , SPACÉO , MUWST , MC , LA PORTE QUI N'A QUE DES BONS CÔTÉS , L'OUVERTURE QUI N'A QUE DES BONS CÔTÉS


M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari - 44190 - CLISSON - France - SIREN 306865601


Cabinet HARLE et PHELIP - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur , brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction , galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs , serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ;

Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes , portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur (non en matières textiles), brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction ; tous ces produits étant non métalliques ;

Services de publicité, organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstrations de produits, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, étude de marché, recueil et systématisation de données dans un fichier central, conseils, information ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, tous les services précités étant relatifs au domaine de la menuiserie ; services de vente au détail, en ligne et en gros de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ;

Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie.